Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOMAINE DE SERY
/
PATE DES FLANDRES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PATE DES FLANDRES
DOMAINE DE SERY

Numéro de dépôt :
94507712
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PATE DES FLANDRES

Déposée le 18 février 1994 par la société DOMAINE DE SERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATE DES FLANDRES »

Le déposant est la société DOMAINE DE SERY domicilié(e) 220, route de Rambouillet, 78125 SAINT HILARION - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 665 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE SERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

DOMAINE DE SERY a également déposé les autres marques suivantes : PIZ EPOL , DOMAINE DE SERY


DOMAINE DE SERY - 220, route de Rambouillet, 78125 SAINT HILARION - France - SIREN 775665897


DOMAINE DE SERY - France


Inscription le 26 octobre 1998 - Rejet total n°265451 - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1998-10-26

EXTRAITS DE VIANDE Pâté composé: de viande et ... D'ABATS DE PORC (de foie et de gras de porc. et de gorge) Arrosé de gelée et assaisonné